Conseil Municipal du 06 septembre 1993




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1993-95STADE DU GARET : DENOMINATION. - Délibération - (sans annexe)
1993-96AFFAIRE BATHELIER -AUTORISATION A ESTER EN JUSTICE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L122-20 DU CODE DES COMMUNES. - Délibération - (sans annexe)
1993-97SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIETE MYCOLOGIQUE. - Délibération - (sans annexe)
1993-98SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE JURIDIQUE GENERALE. - Délibération - (sans annexe)
1993-99SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE DOMMAGES-OUVRAGES POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE D'ECHANGES. - Délibération - (sans annexe)
1993-100NOTRE-DAME DES MARAIS. TRAVAUX TRAVEE TEST. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
1993-101VENTE D'UN TERRAIN SITUE 18O RUE LEON JOUHAUX A LA SOCIETE SOCALDI. - Délibération - (sans annexe)
1993-102AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER. VENTE D'UN TERRAIN A M. PLATTARD. - Délibération - (sans annexe)
1993-103AIRE D'ACTIVITES DE RIOTTIER. VENTE D'UN TERRAIN A M. CHAUSSIN. - Délibération - (sans annexe)
1993-104O.P.A.H. DEMANDE DE SUBVENTION D'ETUDE. - Délibération - (sans annexe)
1993-105ACQUISITION DE L'IMMEUBLE 288 RUE DE THIZY. - Délibération - (sans annexe)
1993-106ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA PROPRIETE SISE 407 RUE NATIONALE. - Délibération - (sans annexe)
1993-107PROGRAMME 1994. AMENAGEMENT DE LA SALLE DES ECHEVINS. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
1993-108CONVENTION AVEC M. H.LAFONT ET MME J. AVRIL POUR LA MISE A DISPOSITION DE VOITURES ANCIENNES. - Délibération - (sans annexe)
1993-109REVALORISATION ANNUELLE DES LOYERS COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
1993-110SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS. - Délibération - (sans annexe)
1993-111TERRAIN DE PROXIMITE QUARTIER TROUSSIER. DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
1993-112INFORMATION : REORGANISATION DES STRUCTURES DE QUARTIER. - Délibération - (sans annexe)
1993-113CONTRAT DE VILLE: DECLARATION D'INTENTION. - Délibération - (sans annexe)
1993-114RECRUTEMENT D'UN RESPONSABLE DES STRUCTURES DE QUARTIER TROUSSIER-GARET. - Délibération - (sans annexe)
1993-115REMUNERATION D'UN AGENT AUXILIAIRE QUARTIER TROUSSIER-GARET. - Délibération - (sans annexe)
1993-116MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. - Délibération - (sans annexe)